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FRANCHET JEAN

Active
Siren531 900 546Entrepreneur individuel69840 CENVESCréée le 01 janvier 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANCHET JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2010, identifié par le SIREN 531 900 546. Elle est domiciliée Premessins, 69840 Cenves. Son activité principale relève du code NAF 0210Z.

Fiche d'identité de FRANCHET JEAN

Dénomination
FRANCHET JEAN
SIREN
531 900 546
SIRET (siège)
531 900 546 00015
N° TVA intracommunautaire
FR46531900546Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 900 546
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z
Date de création
01 janvier 2010
Siège social
PREMESSINS, 69840, CENVES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCHET JEAN

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de FRANCHET JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCHET JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCHET JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69840 CENVESSiègeActif

    531 900 546 00015 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 0210Z

Documents juridiques de FRANCHET JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCHET JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCHET JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCHET JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCHET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCHET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCHET JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2010

Questions fréquentes sur FRANCHET JEAN

Quel est le numéro SIREN de FRANCHET JEAN ?

Le numéro SIREN de FRANCHET JEAN est 531 900 546. Le SIRET de son siège social est 531 900 546 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46531900546.

Où se situe le siège social de FRANCHET JEAN ?

Le siège social de FRANCHET JEAN est situé Premessins, 69840 Cenves.

FRANCHET JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCHET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCHET JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCHET JEAN.

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