FRANCHET SAMUEL
Active5320Z · Autres activités de poste et de courrier
FRANCHET SAMUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 février 2022 sous le numéro SIREN 909 984 213. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue Leon Gambetta, 76290 Montivilliers. FRANCHET SAMUEL relève du secteur autres activités de poste et de courrier (code NAF 5320Z).
Fiche d'identité de FRANCHET SAMUEL
INSEE- Dénomination
- FRANCHET SAMUEL
- SIREN
- 909 984 213
- SIRET (siège)
- 909 984 213 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR74909984213Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 909 984 213
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5320Z - Autres activités de poste et de courrier
- Date de création
- 16 février 2022
- Siège social
- 8 RUE LEON GAMBETTA, 76290, MONTIVILLIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCHET SAMUEL
Autres activités de poste et de courrier
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Établissements de FRANCHET SAMUEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76290 MONTIVILLIERSSiègeActif
909 984 213 00019 · ouvert le 16 février 2022 · NAF 5320Z
Conformité de FRANCHET SAMUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCHET SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCHET SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCHET SAMUEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 février 2022
Questions fréquentes sur FRANCHET SAMUEL
Quel est le numéro SIREN de FRANCHET SAMUEL ?
Le numéro SIREN de FRANCHET SAMUEL est 909 984 213. Le SIRET de son siège social est 909 984 213 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74909984213.
Où se situe le siège social de FRANCHET SAMUEL ?
Le siège social de FRANCHET SAMUEL est situé 8 rue Leon Gambetta, 76290 Montivilliers.
FRANCHET SAMUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCHET SAMUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCHET SAMUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCHET SAMUEL.
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