FRANCHET STEPHANE

Active

Siren817 601 511Entrepreneur individuel13560 SENASCréée le 01 janvier 2016

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FRANCHET STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2016, identifié par le SIREN 817 601 511. Elle est domiciliée RTE NATIONALE 7 route Nationale 7, 13560 Senas. Son activité principale relève du code NAF 8130Z.

Fiche d'identité de FRANCHET STEPHANE

INSEE

Dénomination: FRANCHET STEPHANE
SIREN: 817 601 511
SIRET (siège): 817 601 511 00014
N° TVA intracommunautaire: FR77817601511Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 817 601 511
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8130Z
Date de création: 01 janvier 2016
Siège social: RTE NATIONALE 7 route Nationale 7, 13560, SENAS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FRANCHET STEPHANE

Pépiniériste, entreprise de parcs et jardins, vente ambulante en pépinières

Finances de FRANCHET STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCHET STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCHET STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

13560 SENASSiègeActif
817 601 511 00014 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 8130Z

Documents juridiques de FRANCHET STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCHET STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCHET STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCHET STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCHET STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCHET STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCHET STEPHANE

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

09 février 2016Ventes et cessions
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE
Début d'activité : 2016-01-01

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2016

Marchés publics de FRANCHET STEPHANE

data.gouv.fr

1 marché public a été notifié à FRANCHET STEPHANE et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2023. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 162 k€.

Prestations d’entretien des espaces verts de la Direction Régionale Provence Alpes Côte d’Azur
ERILIA · notifié le 27 novembre 2023 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 5 offres reçues
162 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur FRANCHET STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de FRANCHET STEPHANE ?

Le numéro SIREN de FRANCHET STEPHANE est 817 601 511. Le SIRET de son siège social est 817 601 511 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77817601511.

Où se situe le siège social de FRANCHET STEPHANE ?

Le siège social de FRANCHET STEPHANE est situé RTE NATIONALE 7 route Nationale 7, 13560 Senas.