FRANCHET SYLVAIN

Active

Siren537 542 029Entrepreneur individuel91190 VILLIERS-LE-BACLECréée le 03 octobre 2011

6622Z · Activités des agents et courtiers d'assurances

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 537 542 029, FRANCHET SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 3 octobre 2011. Elle est domiciliée 1 rue de la Rigole, 91190 Villiers-le-Bacle. Elle exerce une activité de activités des agents et courtiers d'assurances (code NAF 6622Z).

Fiche d'identité de FRANCHET SYLVAIN

INSEE

Dénomination: FRANCHET SYLVAIN
SIREN: 537 542 029
SIRET (siège): 537 542 029 00013
N° TVA intracommunautaire: FR32537542029Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 537 542 029
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances
Date de création: 03 octobre 2011
Siège social: 1 RUE DE LA RIGOLE, 91190, VILLIERS-LE-BACLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FRANCHET SYLVAIN

Activités des agents et courtiers d'assurances

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Établissements de FRANCHET SYLVAIN

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

91190 VILLIERS-LE-BACLESiègeFermé
537 542 029 00013 · ouvert le 03 octobre 2011 · NAF 6622Z

Conformité de FRANCHET SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCHET SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCHET SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANCHET SYLVAIN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 03 octobre 2011

Questions fréquentes sur FRANCHET SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de FRANCHET SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de FRANCHET SYLVAIN est 537 542 029. Le SIRET de son siège social est 537 542 029 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32537542029.

Où se situe le siège social de FRANCHET SYLVAIN ?

Le siège social de FRANCHET SYLVAIN est situé 1 rue de la Rigole, 91190 Villiers-le-Bacle.