FRANCHI SEBASTIEN

Active

Siren533 205 191Entrepreneur individuel01750 ReplongesCréée le 27 mai 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FRANCHI SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 mai 2024, identifié par le SIREN 533 205 191. Le siège social de l'entreprise se trouve 156 RTE du Creux, 01750 Replonges. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4312A.

Fiche d'identité de FRANCHI SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: FRANCHI SEBASTIEN
SIREN: 533 205 191
SIRET (siège): 533 205 191 00026
N° TVA intracommunautaire: FR31533205191Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 533 205 191
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4312A
Date de création: 27 mai 2024
Siège social: 156 RTE du Creux, 01750, Replonges
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FRANCHI SEBASTIEN

Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

Finances de FRANCHI SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCHI SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCHI SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

01750 ReplongesSiègeActif
533 205 191 00026 · ouvert le 01 juin 2024 · NAF 4312A

Documents juridiques de FRANCHI SEBASTIEN

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mai 2024

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de FRANCHI SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCHI SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCHI SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCHI SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCHI SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCHI SEBASTIEN

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

28 mai 2024Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-05-24 · Début d'activité : 2024-06-01

04 novembre 2024création
Date d'effet : 27 mai 2024

Questions fréquentes sur FRANCHI SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de FRANCHI SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de FRANCHI SEBASTIEN est 533 205 191. Le SIRET de son siège social est 533 205 191 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31533205191.

Où se situe le siège social de FRANCHI SEBASTIEN ?

Le siège social de FRANCHI SEBASTIEN est situé 156 RTE du Creux, 01750 Replonges.