FRANCHINI SEBASTIEN
Active8130Z · Services d'aménagement paysager
FRANCHINI SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 octobre 2006 sous le numéro SIREN 492 102 454. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue de l’Eglise, 25430 Vellevans. FRANCHINI SEBASTIEN relève du secteur services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z).
Fiche d'identité de FRANCHINI SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- FRANCHINI SEBASTIEN
- SIREN
- 492 102 454
- SIRET (siège)
- 492 102 454 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR63492102454Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 102 454
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8130Z - Services d'aménagement paysager
- Date de création
- 02 octobre 2006
- Siège social
- 8 RUE DE L’EGLISE, 25430, VELLEVANS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de FRANCHINI SEBASTIEN
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de FRANCHINI SEBASTIEN
Services d'aménagement paysager
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Établissements de FRANCHINI SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 25430 VELLEVANSSiègeActif
492 102 454 00013 · ouvert le 02 octobre 2006 · NAF 8130Z
- 25430 SERVINFermé
492 102 454 00021 · ouvert le 25 février 2014 · NAF 4399D
Conformité de FRANCHINI SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCHINI SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCHINI SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCHINI SEBASTIEN
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-07-23 · Début d'activité : 2014-02-25
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- création
Date d'effet : 02 octobre 2006
Questions fréquentes sur FRANCHINI SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de FRANCHINI SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de FRANCHINI SEBASTIEN est 492 102 454. Le SIRET de son siège social est 492 102 454 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63492102454.
Où se situe le siège social de FRANCHINI SEBASTIEN ?
Le siège social de FRANCHINI SEBASTIEN est situé 8 rue de l’Eglise, 25430 Vellevans.
FRANCHINI SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCHINI SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCHINI SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCHINI SEBASTIEN.
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