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FRANCHINI SEBASTIEN

Active
Siren492 102 454Entrepreneur individuel25430 VELLEVANSCréée le 02 octobre 2006

8130Z · Services d'aménagement paysager

FRANCHINI SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 octobre 2006 sous le numéro SIREN 492 102 454. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue de l’Eglise, 25430 Vellevans. FRANCHINI SEBASTIEN relève du secteur services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z).

Fiche d'identité de FRANCHINI SEBASTIEN

Dénomination
FRANCHINI SEBASTIEN
SIREN
492 102 454
SIRET (siège)
492 102 454 00013
N° TVA intracommunautaire
FR63492102454Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 102 454
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z - Services d'aménagement paysager
Date de création
02 octobre 2006
Siège social
8 RUE DE L’EGLISE, 25430, VELLEVANS
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de FRANCHINI SEBASTIEN

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de FRANCHINI SEBASTIEN

Services d'aménagement paysager

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Établissements de FRANCHINI SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25430 VELLEVANSSiègeActif

    492 102 454 00013 · ouvert le 02 octobre 2006 · NAF 8130Z

  • 25430 SERVINFermé

    492 102 454 00021 · ouvert le 25 février 2014 · NAF 4399D

Conformité de FRANCHINI SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCHINI SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCHINI SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANCHINI SEBASTIEN

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-07-23 · Début d'activité : 2014-02-25

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 2006

Questions fréquentes sur FRANCHINI SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de FRANCHINI SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de FRANCHINI SEBASTIEN est 492 102 454. Le SIRET de son siège social est 492 102 454 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63492102454.

Où se situe le siège social de FRANCHINI SEBASTIEN ?

Le siège social de FRANCHINI SEBASTIEN est situé 8 rue de l’Eglise, 25430 Vellevans.

FRANCHINI SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCHINI SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCHINI SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCHINI SEBASTIEN.