FRANCIBAT
Active4120A · Construction de maisons individuelles
- Capital social
- 3,0 k€
FRANCIBAT est une SARL immatriculée le 16 mars 2015 sous le numéro SIREN 810 218 172. Le siège social de l'entreprise se trouve 203 av du Marechal Foch, 92220 Bagneux. Elle exerce une activité de construction de maisons individuelles (code NAF 4120A). La direction est assurée par AZIZ BEN MOHAND en qualité de gérant.
Fiche d'identité de FRANCIBAT
INSEE- Dénomination
- FRANCIBAT
- SIREN
- 810 218 172
- SIRET (siège)
- 810 218 172 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR10810218172Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 810 218 172
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 4120A - Construction de maisons individuelles
- Date de création
- 16 mars 2015
- Siège social
- 203 AV DU MARECHAL FOCH, 92220, BAGNEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCIBAT
Batiment tous corps d'état tous travaux de batiment.
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Finances de FRANCIBAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
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INSEEÉtablissements de FRANCIBAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 92220 BAGNEUXSiègeActif
810 218 172 00015 · ouvert le 16 mars 2015 · NAF 4120A
Documents juridiques de FRANCIBAT
INPIConformité de FRANCIBAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCIBAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant FRANCIBAT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de FRANCIBAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCIBAT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-03-16
- création
Date d'effet : 16 mars 2015
Questions fréquentes sur FRANCIBAT
Quel est le numéro SIREN de FRANCIBAT ?
Le numéro SIREN de FRANCIBAT est 810 218 172. Le SIRET de son siège social est 810 218 172 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10810218172.
Qui dirige FRANCIBAT ?
FRANCIBAT est dirigée par AZIZ BEN MOHAND, gérant.
Où se situe le siège social de FRANCIBAT ?
Le siège social de FRANCIBAT est situé 203 av du Marechal Foch, 92220 Bagneux.
FRANCIBAT est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCIBAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCIBAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCIBAT.
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