FRANCILLARD PASCAL

Active

Siren402 631 055Entrepreneur individuel73670 ENTREMONT-LE-VIEUXCréée le 01 octobre 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FRANCILLARD PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1995, identifié par le SIREN 402 631 055. Elle est domiciliée Les Girouds, 73670 Entremont-le-Vieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.

Fiche d'identité de FRANCILLARD PASCAL

INSEE

Dénomination: FRANCILLARD PASCAL
SIREN: 402 631 055
SIRET (siège): 402 631 055 00017
N° TVA intracommunautaire: FR95402631055Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 402 631 055
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0141Z
Date de création: 01 octobre 1995
Siège social: LES GIROUDS, 73670, ENTREMONT-LE-VIEUX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FRANCILLARD PASCAL

Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de FRANCILLARD PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCILLARD PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCILLARD PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

73670 ENTREMONT-LE-VIEUXSiègeActif
402 631 055 00017 · ouvert le 01 octobre 1995 · NAF 0141Z

Documents juridiques de FRANCILLARD PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCILLARD PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCILLARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCILLARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCILLARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCILLARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCILLARD PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 octobre 1995

Questions fréquentes sur FRANCILLARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FRANCILLARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de FRANCILLARD PASCAL est 402 631 055. Le SIRET de son siège social est 402 631 055 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95402631055.

Où se situe le siège social de FRANCILLARD PASCAL ?

Le siège social de FRANCILLARD PASCAL est situé Les Girouds, 73670 Entremont-le-Vieux.