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FRANCILLAS

Active
Siren820 755 593SAS40320 BAHUS-SOUBIRANCréée le 09 juin 2016

3511Z · Production d'électricité

Documents
Capital social
8,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 820 755 593, FRANCILLAS est une SAS créée le 9 juin 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve 90 Rte de Pecorade, 40320 Bahus-Soubiran. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z). La direction est assurée par JEAN-MARIE DUVIGNAU en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de FRANCILLAS

Dénomination
FRANCILLAS
SIREN
820 755 593
SIRET (siège)
820 755 593 00010
N° TVA intracommunautaire
FR70820755593Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 820 755 593
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
09 juin 2016
Siège social
90 RTE DE PECORADE, 40320, BAHUS-SOUBIRAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCILLAS

La production et la vente d'électricité

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Finances de FRANCILLAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de FRANCILLAS

JD

JEAN-MARIE DUVIGNAU

Président de SAS

Depuis la création (09 juin 2016) · 10 ans

Établissements de FRANCILLAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40320 BAHUS-SOUBIRANSiègeActif

    820 755 593 00010 · ouvert le 24 mai 2016 · NAF 3511Z

Documents juridiques de FRANCILLAS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juin 2016

  • Acte

Conformité de FRANCILLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCILLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FRANCILLAS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FRANCILLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANCILLAS

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

  8. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-06-09 · Début d'activité : 2016-05-24

  1. création

    Date d'effet : 09 juin 2016

Questions fréquentes sur FRANCILLAS

Quel est le numéro SIREN de FRANCILLAS ?

Le numéro SIREN de FRANCILLAS est 820 755 593. Le SIRET de son siège social est 820 755 593 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70820755593.

Qui dirige FRANCILLAS ?

FRANCILLAS est dirigée par JEAN-MARIE DUVIGNAU, président de sas.

Où se situe le siège social de FRANCILLAS ?

Le siège social de FRANCILLAS est situé 90 Rte de Pecorade, 40320 Bahus-Soubiran.

FRANCILLAS est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCILLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCILLAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCILLAS.