FRANCILLON PATRICK

Active

Siren449 180 736Entrepreneur individuel73620 HAUTELUCECréée le 01 janvier 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FRANCILLON PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2002 sous le numéro SIREN 449 180 736. Son siège social est situé immeuble le Bichou, 73620 Hauteluce. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de FRANCILLON PATRICK

INSEE

Dénomination: FRANCILLON PATRICK
SIREN: 449 180 736
SIRET (siège): 449 180 736 00018
N° TVA intracommunautaire: FR81449180736Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 449 180 736
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 janvier 2002
Siège social: IMMEUBLE LE BICHOU, 73620, HAUTELUCE
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de FRANCILLON PATRICK

Location de logements

Finances de FRANCILLON PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCILLON PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCILLON PATRICK

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

73620 HAUTELUCESiègeActif
449 180 736 00018 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 6820A
71200 LE CREUSOTFermé
449 180 736 00026 · ouvert le 01 octobre 2009 · NAF 6622Z
69570 DARDILLYFermé
449 180 736 00034 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 7022Z

Documents juridiques de FRANCILLON PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCILLON PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCILLON PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCILLON PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCILLON PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCILLON PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCILLON PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2002

Questions fréquentes sur FRANCILLON PATRICK

Quel est le numéro SIREN de FRANCILLON PATRICK ?

Le numéro SIREN de FRANCILLON PATRICK est 449 180 736. Le SIRET de son siège social est 449 180 736 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81449180736.

Où se situe le siège social de FRANCILLON PATRICK ?

Le siège social de FRANCILLON PATRICK est situé immeuble le Bichou, 73620 Hauteluce.