FRANCISCO DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FRANCISCO DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 février 2012, identifié par le SIREN 539 748 434. Son siège social est situé Chez Monsieur Clement le Mas, 16220 Saint-Sornin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9329Z.
Fiche d'identité de FRANCISCO DAVID
INSEE- Dénomination
- FRANCISCO DAVID
- SIREN
- 539 748 434
- SIRET (siège)
- 539 748 434 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR64539748434Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 539 748 434
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9329Z
- Date de création
- 06 février 2012
- Siège social
- CHEZ MONSIEUR CLEMENT LE MAS, 16220, SAINT-SORNIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCISCO DAVID
Autres activités récréatives et de loisirs
Finances de FRANCISCO DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FRANCISCO DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FRANCISCO DAVID
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 16220 SAINT-SORNINSiègeActif
539 748 434 00013 · ouvert le 06 février 2012 · NAF 9329Z
Documents juridiques de FRANCISCO DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FRANCISCO DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCISCO DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FRANCISCO DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCISCO DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCISCO DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FRANCISCO DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 février 2012
Questions fréquentes sur FRANCISCO DAVID
Quel est le numéro SIREN de FRANCISCO DAVID ?
Le numéro SIREN de FRANCISCO DAVID est 539 748 434. Le SIRET de son siège social est 539 748 434 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64539748434.
Où se situe le siège social de FRANCISCO DAVID ?
Le siège social de FRANCISCO DAVID est situé Chez Monsieur Clement le Mas, 16220 Saint-Sornin.
FRANCISCO DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCISCO DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCISCO DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCISCO DAVID.
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