FRANCISCO DO CARMO DAVID
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
Enregistré sous le numéro SIREN 809 841 430, FRANCISCO DO CARMO DAVID est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 2015. Son siège social est situé La Loirie, 53700 Courcite. Elle exerce une activité de élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de FRANCISCO DO CARMO DAVID
INSEE- Dénomination
- FRANCISCO DO CARMO DAVID
- SIREN
- 809 841 430
- SIRET (siège)
- 809 841 430 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR28809841430Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 809 841 430
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 01 mars 2015
- Siège social
- LA LOIRIE, 53700, COURCITE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCISCO DO CARMO DAVID
Élevage d'autres animaux
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Établissements de FRANCISCO DO CARMO DAVID
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 53700 COURCITESiègeActif
809 841 430 00014 · ouvert le 01 mars 2015 · NAF 0149Z
Conformité de FRANCISCO DO CARMO DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCISCO DO CARMO DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCISCO DO CARMO DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCISCO DO CARMO DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 2015
Questions fréquentes sur FRANCISCO DO CARMO DAVID
Quel est le numéro SIREN de FRANCISCO DO CARMO DAVID ?
Le numéro SIREN de FRANCISCO DO CARMO DAVID est 809 841 430. Le SIRET de son siège social est 809 841 430 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28809841430.
Où se situe le siège social de FRANCISCO DO CARMO DAVID ?
Le siège social de FRANCISCO DO CARMO DAVID est situé La Loirie, 53700 Courcite.
FRANCISCO DO CARMO DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCISCO DO CARMO DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCISCO DO CARMO DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCISCO DO CARMO DAVID.
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