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FRANCK BERNARD

Active
Siren452 490 949Entrepreneur individuel31120 GOYRANSCréée le 01 janvier 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANCK BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2003, identifié par le SIREN 452 490 949. Le siège social de l'entreprise se trouve 43 Che de Rozane, 31120 Goyrans. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de FRANCK BERNARD

Dénomination
FRANCK BERNARD
SIREN
452 490 949
SIRET (siège)
452 490 949 00016
N° TVA intracommunautaire
FR54452490949Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 490 949
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 janvier 2003
Siège social
43 CHE DE ROZANE, 31120, GOYRANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCK BERNARD

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de FRANCK BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCK BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCK BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31120 GOYRANSSiègeActif

    452 490 949 00016 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 9003A

Documents juridiques de FRANCK BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCK BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCK BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCK BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCK BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCK BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCK BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2003

Questions fréquentes sur FRANCK BERNARD

Quel est le numéro SIREN de FRANCK BERNARD ?

Le numéro SIREN de FRANCK BERNARD est 452 490 949. Le SIRET de son siège social est 452 490 949 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54452490949.

Où se situe le siège social de FRANCK BERNARD ?

Le siège social de FRANCK BERNARD est situé 43 Che de Rozane, 31120 Goyrans.

FRANCK BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCK BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCK BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCK BERNARD.

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