FRANCK BILY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 877 691 790, FRANCK BILY est une SARL créée le 2 octobre 2019. Le siège social de l'entreprise se trouve LE JARDIN MOUTIER Les Chambres, 50320 Le Grippon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7490A. La direction est assurée par FRANCK BILY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de FRANCK BILY
INSEE- Dénomination
- FRANCK BILY
- SIREN
- 877 691 790
- SIRET (siège)
- 877 691 790 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR03877691790Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 877 691 790
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 7490A
- Date de création
- 02 octobre 2019
- Siège social
- LE JARDIN MOUTIER Les Chambres, 50320, LE GRIPPON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de FRANCK BILY
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de FRANCK BILY
Maîtrise d'oeuvre, opération de pilotage, coordination neuf et rénovation tous corps d'état.
Finances de FRANCK BILY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FRANCK BILY
INSEEÉtablissements de FRANCK BILY
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 50320 LE GRIPPONSiègeActif
877 691 790 00019 · ouvert le 01 octobre 2019 · NAF 7490A
- 50300 MARCEY-LES-GREVESActif
877 691 790 00027 · ouvert le 10 janvier 2022 · NAF 7112B
Documents juridiques de FRANCK BILY
INPIComptes annuels de FRANCK BILY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCK BILY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FRANCK BILY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCK BILY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant FRANCK BILY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de FRANCK BILY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FRANCK BILY
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de coutances
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de coutances
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de coutances
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de coutances
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de coutances
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES
- création
Date d'effet : 02 octobre 2019
Marchés publics de FRANCK BILY
data.gouv.fr1 marché public a été notifié à FRANCK BILY et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2025. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 85,8 k€.
TRAVAUX DE RENOVATION LOGEMENT COMMUNAL 19 RUE ALEXIS LEMETAYER
COMMUNE DE SAINT OVIN (MAIRIE) · notifié le 04 novembre 2025 · Procédure adaptée · 10 mois · 1 offre reçue
85,8 k€Travaux
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur FRANCK BILY
Quel est le numéro SIREN de FRANCK BILY ?
Le numéro SIREN de FRANCK BILY est 877 691 790. Le SIRET de son siège social est 877 691 790 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03877691790.
Qui dirige FRANCK BILY ?
FRANCK BILY est dirigée par FRANCK BILY, gérant.
Où se situe le siège social de FRANCK BILY ?
Le siège social de FRANCK BILY est situé LE JARDIN MOUTIER Les Chambres, 50320 Le Grippon.
FRANCK BILY est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCK BILY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCK BILY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCK BILY.
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