FRANCK CHAPELAIN

Active

Siren907 902 597SARL27600 GAILLONCréée le 06 décembre 2021

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,0 k€
Effectif: Non publié

FRANCK CHAPELAIN est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 décembre 2021, identifiée par le SIREN 907 902 597. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue du Mont Martin, 27600 Gaillon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z. La direction est assurée par FRANCK CHAPELAIN DE SERÉVILLE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de FRANCK CHAPELAIN

INSEE

Dénomination: FRANCK CHAPELAIN
SIREN: 907 902 597
SIRET (siège): 907 902 597 00018
N° TVA intracommunautaire: FR86907902597Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 907 902 597
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social: 1 000 €
Code NAF / APE: 7022Z
Date de création: 06 décembre 2021
Siège social: 10 RUE DU MONT MARTIN, 27600, GAILLON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FRANCK CHAPELAIN

Conseil en encadrement contemporain, ingénierie de l'encadrement, conseil et expertise en matières, formation, assistance à la maîtrise d'ouvrage, prise de participation, et toutes activités se rattachant directement ou indirectement à l'objet social.

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Finances de FRANCK CHAPELAIN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de FRANCK CHAPELAIN

INSEE

FRANCK CHAPELAIN DE SERÉVILLE

Gérant

Depuis la création (06 décembre 2021) · 4 ans

Établissements de FRANCK CHAPELAIN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

27600 GAILLONSiègeActif
907 902 597 00018 · ouvert le 01 octobre 2021 · NAF 7022Z

Documents juridiques de FRANCK CHAPELAIN

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 décembre 2021

Acte

Comptes annuels de FRANCK CHAPELAIN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCK CHAPELAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCK CHAPELAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCK CHAPELAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FRANCK CHAPELAIN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FRANCK CHAPELAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCK CHAPELAIN

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

06 juillet 2025Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evreux

19 mai 2024création
Date d'effet : 06 décembre 2021

Questions fréquentes sur FRANCK CHAPELAIN

Quel est le numéro SIREN de FRANCK CHAPELAIN ?

Le numéro SIREN de FRANCK CHAPELAIN est 907 902 597. Le SIRET de son siège social est 907 902 597 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86907902597.

Qui dirige FRANCK CHAPELAIN ?

FRANCK CHAPELAIN est dirigée par FRANCK CHAPELAIN DE SERÉVILLE, gérant.

Où se situe le siège social de FRANCK CHAPELAIN ?

Le siège social de FRANCK CHAPELAIN est situé 10 rue du Mont Martin, 27600 Gaillon.