FRANCK DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 352 999 148, FRANCK DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 10 octobre 1989. Elle est domiciliée 364 av d Altkirch, 68350 Brunstatt-Didenheim. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8622C.
Fiche d'identité de FRANCK DANIEL
INSEE- Dénomination
- FRANCK DANIEL
- SIREN
- 352 999 148
- SIRET (siège)
- 352 999 148 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR53352999148Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 352 999 148
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8622C
- Date de création
- 10 octobre 1989
- Siège social
- 364 AV D ALTKIRCH, 68350, BRUNSTATT-DIDENHEIM
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FRANCK DANIEL
Autres activités des médecins spécialistes
Finances de FRANCK DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FRANCK DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FRANCK DANIEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 68350 BRUNSTATT-DIDENHEIMSiègeActif
352 999 148 00021 · ouvert le 01 décembre 1999 · NAF 8622C
- 68100 MULHOUSEFermé
352 999 148 00013 · ouvert le 10 octobre 1989 · NAF 851C
Documents juridiques de FRANCK DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FRANCK DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCK DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FRANCK DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCK DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCK DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FRANCK DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 octobre 1989
Questions fréquentes sur FRANCK DANIEL
Quel est le numéro SIREN de FRANCK DANIEL ?
Le numéro SIREN de FRANCK DANIEL est 352 999 148. Le SIRET de son siège social est 352 999 148 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53352999148.
Où se situe le siège social de FRANCK DANIEL ?
Le siège social de FRANCK DANIEL est situé 364 av d Altkirch, 68350 Brunstatt-Didenheim.
FRANCK DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCK DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCK DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCK DANIEL.
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