CheckersProcédures

FRANCK DERVAL

Active
Siren520 846 981SARL56800 TAUPONTCréée le 11 mars 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
55,0 k€
Effectif
Non publié

FRANCK DERVAL est une SARL immatriculée le 11 mars 2010 sous le numéro SIREN 520 846 981. Son siège social est situé 13 rue aux Moines le Vieux Bourg, 56800 Taupont. Son activité principale relève du code NAF 4334Z. La direction est assurée par FRANCK DERVAL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de FRANCK DERVAL

Dénomination
FRANCK DERVAL
SIREN
520 846 981
SIRET (siège)
520 846 981 00014
N° TVA intracommunautaire
FR62520846981Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 846 981
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
55 000 €
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
11 mars 2010
Siège social
13 RUE AUX MOINES LE VIEUX BOURG, 56800, TAUPONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCK DERVAL

Activité de peinture, décoration intérieure et extérieure, revêtements, sols et murs, pose de staff, parquet flottant, ravalement.

Finances de FRANCK DERVAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCK DERVAL

FD

FRANCK DERVAL

Gérant

Depuis la création (11 mars 2010) · 16 ans

FD

FRANCK DERVAL

Gérant

Depuis la création (11 mars 2010) · 16 ans

Établissements de FRANCK DERVAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56800 TAUPONTSiègeActif

    520 846 981 00014 · ouvert le 01 mars 2010 · NAF 4334Z

Documents juridiques de FRANCK DERVAL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 août 2017

  • Acte

Dépôt du 11 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 11 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 11 mars 2010

  • Acte

Comptes annuels de FRANCK DERVAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCK DERVAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCK DERVAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCK DERVAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FRANCK DERVAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FRANCK DERVAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCK DERVAL

18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vannes

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vannes

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vannes

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vannes

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vannes

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

  18. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-03-11 · Début d'activité : 2010-03-01

  1. création

    Date d'effet : 11 mars 2010

Questions fréquentes sur FRANCK DERVAL

Quel est le numéro SIREN de FRANCK DERVAL ?

Le numéro SIREN de FRANCK DERVAL est 520 846 981. Le SIRET de son siège social est 520 846 981 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62520846981.

Qui dirige FRANCK DERVAL ?

FRANCK DERVAL est dirigée par FRANCK DERVAL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de FRANCK DERVAL ?

Le siège social de FRANCK DERVAL est situé 13 rue aux Moines le Vieux Bourg, 56800 Taupont.

FRANCK DERVAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCK DERVAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCK DERVAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCK DERVAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises travaux de peinture et vitrerie

Toutes les entreprises avec le code NAF 4334Z

Entreprises à Taupont

Toutes les entreprises à Taupont