FRANCK FOISSEY
Active7490B · Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 818 622 060, FRANCK FOISSEY est une SAS créée le 29 février 2016. Son siège social est situé 1 rue Lafayette, 39000 Lons-le-Saunier. FRANCK FOISSEY relève du secteur activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (code NAF 7490B) et emploie 1 ou 2 salariés. FRANCK FOISSEY exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de FRANCK FOISSEY
INSEE- Dénomination
- FRANCK FOISSEY
- SIREN
- 818 622 060
- SIRET (siège)
- 818 622 060 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR16818622060Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 818 622 060
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 août 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 7490B - Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
- Date de création
- 29 février 2016
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 1 RUE LAFAYETTE, 39000, LONS-LE-SAUNIER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FRANCK FOISSEY
Prestations services commerciaux ,développement et apport d'affaires, conseil en maîtrise de l'énergie, négoce de matériaux.
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Finances de FRANCK FOISSEY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FRANCK FOISSEY
INSEEÉtablissements de FRANCK FOISSEY
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 39000 LONS-LE-SAUNIERSiègeActif
818 622 060 00023 · ouvert le 09 février 2016 · NAF 7490B
- 39230 PASSENANSFermé
818 622 060 00015 · ouvert le 09 février 2016 · NAF 7490B
Documents juridiques de FRANCK FOISSEY
INPIConformité de FRANCK FOISSEY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCK FOISSEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant FRANCK FOISSEY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de FRANCK FOISSEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCK FOISSEY
BODACC10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- création
Date d'effet : 29 février 2016
Questions fréquentes sur FRANCK FOISSEY
Quel est le numéro SIREN de FRANCK FOISSEY ?
Le numéro SIREN de FRANCK FOISSEY est 818 622 060. Le SIRET de son siège social est 818 622 060 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16818622060.
Qui dirige FRANCK FOISSEY ?
FRANCK FOISSEY est dirigée par FRANCK FOISSEY, président de sas.
Où se situe le siège social de FRANCK FOISSEY ?
Le siège social de FRANCK FOISSEY est situé 1 rue Lafayette, 39000 Lons-le-Saunier.
FRANCK FOISSEY est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCK FOISSEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 février 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCK FOISSEY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCK FOISSEY.
Combien de salariés compte FRANCK FOISSEY ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, FRANCK FOISSEY emploie 1 ou 2 salariés.
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