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FRANCK FOISSEY

Active
Siren818 622 060SAS39000 LONS-LE-SAUNIERCréée le 29 février 20161 ou 2

7490B · Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Documents
Capital social
1,5 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 818 622 060, FRANCK FOISSEY est une SAS créée le 29 février 2016. Son siège social est situé 1 rue Lafayette, 39000 Lons-le-Saunier. FRANCK FOISSEY relève du secteur activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (code NAF 7490B) et emploie 1 ou 2 salariés. FRANCK FOISSEY exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de FRANCK FOISSEY

Dénomination
FRANCK FOISSEY
SIREN
818 622 060
SIRET (siège)
818 622 060 00023
N° TVA intracommunautaire
FR16818622060Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 818 622 060
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 août 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
7490B - Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Date de création
29 février 2016
Effectif
1 ou 2
Siège social
1 RUE LAFAYETTE, 39000, LONS-LE-SAUNIER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FRANCK FOISSEY

Prestations services commerciaux ,développement et apport d'affaires, conseil en maîtrise de l'énergie, négoce de matériaux.

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Finances de FRANCK FOISSEY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de FRANCK FOISSEY

FF

FRANCK FOISSEY

Président de SAS

Depuis la création (29 février 2016) · 10 ans

Établissements de FRANCK FOISSEY

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39000 LONS-LE-SAUNIERSiègeActif

    818 622 060 00023 · ouvert le 09 février 2016 · NAF 7490B

  • 39230 PASSENANSFermé

    818 622 060 00015 · ouvert le 09 février 2016 · NAF 7490B

Documents juridiques de FRANCK FOISSEY

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juillet 2020

  • Acte

Dépôt du 29 février 2016

  • Acte

Conformité de FRANCK FOISSEY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCK FOISSEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FRANCK FOISSEY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FRANCK FOISSEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANCK FOISSEY

10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  1. création

    Date d'effet : 29 février 2016

Questions fréquentes sur FRANCK FOISSEY

Quel est le numéro SIREN de FRANCK FOISSEY ?

Le numéro SIREN de FRANCK FOISSEY est 818 622 060. Le SIRET de son siège social est 818 622 060 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16818622060.

Qui dirige FRANCK FOISSEY ?

FRANCK FOISSEY est dirigée par FRANCK FOISSEY, président de sas.

Où se situe le siège social de FRANCK FOISSEY ?

Le siège social de FRANCK FOISSEY est situé 1 rue Lafayette, 39000 Lons-le-Saunier.

FRANCK FOISSEY est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCK FOISSEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 février 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCK FOISSEY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCK FOISSEY.

Combien de salariés compte FRANCK FOISSEY ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, FRANCK FOISSEY emploie 1 ou 2 salariés.