FRANCK JEAN-CLAUDE
Active0121Z · Culture de la vigne
FRANCK JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1990 sous le numéro SIREN 427 973 276. Elle est domiciliée 3 rue du Colonel Fabien, 51480 Oeuilly. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de FRANCK JEAN-CLAUDE
INSEE- Dénomination
- FRANCK JEAN-CLAUDE
- SIREN
- 427 973 276
- SIRET (siège)
- 427 973 276 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR01427973276Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 973 276
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1990
- Siège social
- 3 RUE DU COLONEL FABIEN, 51480, OEUILLY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCK JEAN-CLAUDE
Culture de la vigne
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Établissements de FRANCK JEAN-CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 51480 OEUILLYSiègeActif
427 973 276 00012 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0121Z
Conformité de FRANCK JEAN-CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCK JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCK JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCK JEAN-CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1990
Questions fréquentes sur FRANCK JEAN-CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de FRANCK JEAN-CLAUDE ?
Le numéro SIREN de FRANCK JEAN-CLAUDE est 427 973 276. Le SIRET de son siège social est 427 973 276 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01427973276.
Où se situe le siège social de FRANCK JEAN-CLAUDE ?
Le siège social de FRANCK JEAN-CLAUDE est situé 3 rue du Colonel Fabien, 51480 Oeuilly.
FRANCK JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCK JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCK JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCK JEAN-CLAUDE.
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