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FRANCK OCCASION

Active
Siren438 169 831SARL30210 REMOULINSCréée le 15 mai 2001

4511Z · Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

FRANCK OCCASION est une SARL immatriculée le 15 mai 2001 sous le numéro SIREN 438 169 831. Son siège social est situé Rte de Bagnols, 30210 Remoulins. Son activité principale est commerce de voitures et de véhicules automobiles légers (code NAF 4511Z).

Fiche d'identité de FRANCK OCCASION

Dénomination
FRANCK OCCASION
SIREN
438 169 831
SIRET (siège)
438 169 831 00015
N° TVA intracommunautaire
FR37438169831Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 169 831
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4511Z - Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
Date de création
15 mai 2001
Siège social
RTE DE BAGNOLS, 30210, REMOULINS
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de FRANCK OCCASION

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de FRANCK OCCASION

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FRANCK OCCASION

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 30210 REMOULINSSiègeFermé

    438 169 831 00015 · ouvert le 15 mai 2001 · NAF 501Z

  • 30210 VERS-PONT-DU-GARDFermé

    438 169 831 00023 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 4511Z

Documents juridiques de FRANCK OCCASION

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mars 2003

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2001

  • Acte

Conformité de FRANCK OCCASION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCK OCCASION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FRANCK OCCASION n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FRANCK OCCASION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANCK OCCASION

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 2001

Questions fréquentes sur FRANCK OCCASION

Quel est le numéro SIREN de FRANCK OCCASION ?

Le numéro SIREN de FRANCK OCCASION est 438 169 831. Le SIRET de son siège social est 438 169 831 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37438169831.

Où se situe le siège social de FRANCK OCCASION ?

Le siège social de FRANCK OCCASION est situé Rte de Bagnols, 30210 Remoulins.

FRANCK OCCASION est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCK OCCASION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCK OCCASION est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCK OCCASION.

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