FRANCK SEBASTIEN

Active

Siren834 080 897Entrepreneur individuel54700 PONT-A-MOUSSONCréée le 02 janvier 2018

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 834 080 897, FRANCK SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 2 janvier 2018. Son siège social est situé 28 rue Fabvier, 54700 Pont-A-Mousson. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8690F.

Fiche d'identité de FRANCK SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: FRANCK SEBASTIEN
SIREN: 834 080 897
SIRET (siège): 834 080 897 00012
N° TVA intracommunautaire: FR51834080897Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 834 080 897
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8690F
Date de création: 02 janvier 2018
Siège social: 28 RUE FABVIER, 54700, PONT-A-MOUSSON
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de FRANCK SEBASTIEN

Activités de santé humaine non classées ailleurs

Finances de FRANCK SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCK SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCK SEBASTIEN

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

54700 PONT-A-MOUSSONSiègeActif
834 080 897 00012 · ouvert le 02 janvier 2018 · NAF 8690F
57950 MONTIGNY-LES-METZActif
834 080 897 00020 · ouvert le 01 novembre 2022 · NAF 6820A

Documents juridiques de FRANCK SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCK SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCK SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCK SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCK SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCK SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCK SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 02 janvier 2018

Questions fréquentes sur FRANCK SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de FRANCK SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de FRANCK SEBASTIEN est 834 080 897. Le SIRET de son siège social est 834 080 897 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51834080897.

Où se situe le siège social de FRANCK SEBASTIEN ?

Le siège social de FRANCK SEBASTIEN est situé 28 rue Fabvier, 54700 Pont-A-Mousson.