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FRANCK SEBASTIEN

Active
Siren911 904 449Entrepreneur individuel13100 AIX-EN-PROVENCECréée le 01 avril 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANCK SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2022 sous le numéro SIREN 911 904 449. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue Irma Moreau Gan Assurance, 13100 Aix-en-Provence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6622Z.

Fiche d'identité de FRANCK SEBASTIEN

Dénomination
FRANCK SEBASTIEN
SIREN
911 904 449
SIRET (siège)
911 904 449 00012
N° TVA intracommunautaire
FR49911904449Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 911 904 449
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6622Z
Date de création
01 avril 2022
Siège social
3 RUE IRMA MOREAU GAN ASSURANCE, 13100, AIX-EN-PROVENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCK SEBASTIEN

agent et courtier d'assurances

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Finances de FRANCK SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCK SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FRANCK SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13100 AIX-EN-PROVENCESiègeActif

    911 904 449 00012 · ouvert le 01 avril 2022 · NAF 6622Z

Documents juridiques de FRANCK SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCK SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCK SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCK SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCK SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCK SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCK SEBASTIEN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-03-29 · Début d'activité : 2022-04-01

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2022

Questions fréquentes sur FRANCK SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de FRANCK SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de FRANCK SEBASTIEN est 911 904 449. Le SIRET de son siège social est 911 904 449 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49911904449.

Où se situe le siège social de FRANCK SEBASTIEN ?

Le siège social de FRANCK SEBASTIEN est situé 3 rue Irma Moreau Gan Assurance, 13100 Aix-en-Provence.

FRANCK SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCK SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCK SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCK SEBASTIEN.

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