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FRANCO CELL

Active
Siren491 848 180SAS78240 CHAMBOURCYCréée le 21 septembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
410 k€
Effectif
Non publié

FRANCO CELL est une SAS immatriculée le 21 septembre 2006 sous le numéro SIREN 491 848 180. Elle est domiciliée 1 rue du Mur du Parc, 78240 Chambourcy. Son activité principale relève du code NAF 7112B. EVIDE SARL exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de FRANCO CELL

Dénomination
FRANCO CELL
SIREN
491 848 180
SIRET (siège)
491 848 180 00015
N° TVA intracommunautaire
FR49491848180Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 848 180
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 septembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
410 000 €
Code NAF / APE
7112B
Date de création
21 septembre 2006
Siège social
1 RUE DU MUR DU PARC, 78240, CHAMBOURCY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCO CELL

Prestations d'études, de conception ou d'aménagements dans le domaine des énergies alternatives, installation et exploitation de sites de production en tant que Maitre d'ouvrage

Finances de FRANCO CELL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCO CELL

CK

CHRISTOPHE KUNSCH

Commissaire aux comptes suppléant

Depuis la création (21 septembre 2006) · 20 ans

AM

ANTOINE MACHEREZ

Commissaire aux comptes titulaire

Depuis la création (21 septembre 2006) · 20 ans

E

EVIDE SARL

Président de SAS

Depuis la création (21 septembre 2006) · 20 ans

Établissements de FRANCO CELL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78240 CHAMBOURCYSiègeActif

    491 848 180 00015 · ouvert le 01 septembre 2006 · NAF 7112B

Documents juridiques de FRANCO CELL

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 2006

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de FRANCO CELL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCO CELL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCO CELL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCO CELL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FRANCO CELL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FRANCO CELL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCO CELL

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

  1. création

    Date d'effet : 21 septembre 2006

Questions fréquentes sur FRANCO CELL

Quel est le numéro SIREN de FRANCO CELL ?

Le numéro SIREN de FRANCO CELL est 491 848 180. Le SIRET de son siège social est 491 848 180 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49491848180.

Qui dirige FRANCO CELL ?

FRANCO CELL est dirigée par EVIDE SARL, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de FRANCO CELL ?

Le siège social de FRANCO CELL est situé 1 rue du Mur du Parc, 78240 Chambourcy.

FRANCO CELL est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCO CELL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCO CELL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCO CELL.

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