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FRANCO JACQUELINE

Active
Siren499 327 856Entrepreneur individuel84220 ROUSSILLONCréée le 01 août 2007

0121Z · Culture de la vigne

Enregistré sous le numéro SIREN 499 327 856, FRANCO JACQUELINE est un entrepreneur individuel créé le 1er août 2007. Elle est domiciliée Ham les Dauphins, 84220 Roussillon. FRANCO JACQUELINE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de FRANCO JACQUELINE

Dénomination
FRANCO JACQUELINE
SIREN
499 327 856
SIRET (siège)
499 327 856 00013
N° TVA intracommunautaire
FR67499327856Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 327 856
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 août 2007
Siège social
HAM LES DAUPHINS, 84220, ROUSSILLON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCO JACQUELINE

Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de la vigne,Autres cultures non permanentes,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de FRANCO JACQUELINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84220 ROUSSILLONSiègeActif

    499 327 856 00013 · ouvert le 01 août 2007 · NAF 0121Z

Conformité de FRANCO JACQUELINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCO JACQUELINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCO JACQUELINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANCO JACQUELINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2007

Questions fréquentes sur FRANCO JACQUELINE

Quel est le numéro SIREN de FRANCO JACQUELINE ?

Le numéro SIREN de FRANCO JACQUELINE est 499 327 856. Le SIRET de son siège social est 499 327 856 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67499327856.

Où se situe le siège social de FRANCO JACQUELINE ?

Le siège social de FRANCO JACQUELINE est situé Ham les Dauphins, 84220 Roussillon.

FRANCO JACQUELINE est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCO JACQUELINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCO JACQUELINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCO JACQUELINE.