FRANCO JACQUELINE
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 499 327 856, FRANCO JACQUELINE est un entrepreneur individuel créé le 1er août 2007. Elle est domiciliée Ham les Dauphins, 84220 Roussillon. FRANCO JACQUELINE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de FRANCO JACQUELINE
INSEE- Dénomination
- FRANCO JACQUELINE
- SIREN
- 499 327 856
- SIRET (siège)
- 499 327 856 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR67499327856Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 499 327 856
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 août 2007
- Siège social
- HAM LES DAUPHINS, 84220, ROUSSILLON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCO JACQUELINE
Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de la vigne,Autres cultures non permanentes,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de FRANCO JACQUELINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84220 ROUSSILLONSiègeActif
499 327 856 00013 · ouvert le 01 août 2007 · NAF 0121Z
Conformité de FRANCO JACQUELINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCO JACQUELINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCO JACQUELINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCO JACQUELINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 2007
Questions fréquentes sur FRANCO JACQUELINE
Quel est le numéro SIREN de FRANCO JACQUELINE ?
Le numéro SIREN de FRANCO JACQUELINE est 499 327 856. Le SIRET de son siège social est 499 327 856 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67499327856.
Où se situe le siège social de FRANCO JACQUELINE ?
Le siège social de FRANCO JACQUELINE est situé Ham les Dauphins, 84220 Roussillon.
FRANCO JACQUELINE est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCO JACQUELINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCO JACQUELINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCO JACQUELINE.
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