FRANCO JOSE ANTONIO
Active4799A · Vente à domicile
FRANCO JOSE ANTONIO est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2010, identifié par le SIREN 522 870 898. Elle est domiciliée 80 All Elisabeth Barbier, 30000 Nimes. Son activité principale est vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de FRANCO JOSE ANTONIO
INSEE- Dénomination
- FRANCO JOSE ANTONIO
- SIREN
- 522 870 898
- SIRET (siège)
- 522 870 898 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR01522870898Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 522 870 898
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 01 juin 2010
- Siège social
- 80 ALL ELISABETH BARBIER, 30000, NIMES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FRANCO JOSE ANTONIO
Tableaux Crées par ordinateur
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Établissements de FRANCO JOSE ANTONIO
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 30000 NIMESSiègeActif
522 870 898 00023 · ouvert le 01 juin 2010 · NAF 4799A
- 30240 LE GRAU-DU-ROIFermé
522 870 898 00015 · ouvert le 01 juin 2010 · NAF 4799A
Conformité de FRANCO JOSE ANTONIO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCO JOSE ANTONIO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCO JOSE ANTONIO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCO JOSE ANTONIO
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 juin 2010
Marchés publics de FRANCO JOSE ANTONIO
data.gouv.fr14 marchés publics ont été notifiés à FRANCO JOSE ANTONIO et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2022 à 2024. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 2,4 M€.
Approvisionnement boutiques - Gamme CADEAUX GADGETS ET ARTS DE LA TABLE
EPCC PONT DU GARD · notifié le 16 février 2024 · Procédure adaptée · 2 ans · 1 offre reçue
180 k€FournituresApprovisionnement boutiques - Gamme CADEAUX GADGETS ET ARTS DE LA TABLE
EPCC PONT DU GARD · notifié le 25 septembre 2023 · Procédure adaptée · 2 ans
180 k€FournituresApprovisionnement boutiques - Gamme CADEAUX GADGETS ET ARTS DE LA TABLE
EPCC PONT DU GARD · notifié le 21 juillet 2023 · Procédure adaptée · 2 ans
180 k€FournituresApprovisionnement boutiques - Gamme CADEAUX GADGETS ET ARTS DE LA TABLE
EPCC PONT DU GARD · notifié le 03 juillet 2023 · Procédure adaptée · 2 ans
180 k€FournituresApprovisionnement boutiques - Gamme CADEAUX GADGETS ET ARTS DE LA TABLE
EPCC PONT DU GARD · notifié le 06 juin 2023 · Procédure adaptée · 2 ans
180 k€FournituresApprovisionnement boutiques - Gamme CADEAUX GADGETS ET ARTS DE LA TABLE
EPCC PONT DU GARD · notifié le 10 juin 2022 · Procédure adaptée · 2 ans
180 k€FournituresApprovisionnement boutiques - Gamme CADEAUX GADGETS ET ARTS DE LA TABLE
EPCC PONT DU GARD · notifié le 10 juin 2022 · Procédure adaptée · 2 ans
180 k€FournituresApprovisionnement boutiques - Gamme CADEAUX GADGETS ET ARTS DE LA TABLE
EPCC PONT DU GARD · notifié le 10 juin 2022 · Procédure adaptée · 2 ans
180 k€FournituresApprovisionnement boutiques - Gamme CADEAUX GADGETS ET ARTS DE LA TABLE
EPCC PONT DU GARD · notifié le 10 juin 2022 · Procédure adaptée · 2 ans
180 k€FournituresApprovisionnement boutiques - Gamme CADEAUX GADGETS ET ARTS DE LA TABLE
EPCC PONT DU GARD · notifié le 10 juin 2022 · Procédure adaptée · 2 ans
180 k€FournituresApprovisionnement boutiques - Gamme CADEAUX GADGETS ET ARTS DE LA TABLE
EPCC PONT DU GARD · notifié le 10 juin 2022 · Procédure adaptée · 2 ans
180 k€FournituresApprovisionnement des boutiques - cadeaux gadgets et arts de la table
EPCC PONT DU GARD · notifié le 19 avril 2022 · Procédure adaptée · 2 ans
12,9 k€FournituresApprovisionnement boutiques - Gamme CADEAUX GADGETS ET ARTS DE LA TABLE
EPCC PONT DU GARD · notifié le 01 février 2022 · Procédure adaptée · 2 ans
180 k€FournituresApprovisionnement boutiques - Gamme CADEAUX GADGETS ET ARTS DE LA TABLE
EPCC PONT DU GARD · notifié le 01 février 2022 · Procédure adaptée · 2 ans
180 k€Fournitures
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur FRANCO JOSE ANTONIO
Quel est le numéro SIREN de FRANCO JOSE ANTONIO ?
Le numéro SIREN de FRANCO JOSE ANTONIO est 522 870 898. Le SIRET de son siège social est 522 870 898 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01522870898.
Où se situe le siège social de FRANCO JOSE ANTONIO ?
Le siège social de FRANCO JOSE ANTONIO est situé 80 All Elisabeth Barbier, 30000 Nimes.
FRANCO JOSE ANTONIO est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCO JOSE ANTONIO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCO JOSE ANTONIO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCO JOSE ANTONIO.
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