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FRANCO MARCEL

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Siren315 627 604Entrepreneur individuel30420 CALVISSONCréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANCO MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1979 sous le numéro SIREN 315 627 604. Elle est domiciliée 4 rue du Moulin A Huile, 30420 Calvisson. L'entreprise déclare le code NAF 526E comme activité principale.

Fiche d'identité de FRANCO MARCEL

Dénomination
FRANCO MARCEL
SIREN
315 627 604
SIRET (siège)
315 627 604 00012
N° TVA intracommunautaire
FR58315627604Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 315 627 604
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
526E
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
4 RUE DU MOULIN A HUILE, 30420, CALVISSON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCO MARCEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de FRANCO MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCO MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCO MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 30420 CALVISSONSiègeFermé

    315 627 604 00012 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 526E

Documents juridiques de FRANCO MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCO MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCO MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCO MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCO MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCO MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCO MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur FRANCO MARCEL

Quel est le numéro SIREN de FRANCO MARCEL ?

Le numéro SIREN de FRANCO MARCEL est 315 627 604. Le SIRET de son siège social est 315 627 604 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58315627604.

Où se situe le siège social de FRANCO MARCEL ?

Le siège social de FRANCO MARCEL est situé 4 rue du Moulin A Huile, 30420 Calvisson.

FRANCO MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCO MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCO MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCO MARCEL.

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