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FRANCO MICHEL

Active
Siren481 786 903Entrepreneur individuel83350 RAMATUELLECréée le 01 juillet 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANCO MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2000, identifié par le SIREN 481 786 903. Elle est domiciliée Baou de Roustan Rte de la Croix Valmer, 83350 Ramatuelle. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de FRANCO MICHEL

Dénomination
FRANCO MICHEL
SIREN
481 786 903
SIRET (siège)
481 786 903 00015
N° TVA intracommunautaire
FR96481786903Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 786 903
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 juillet 2000
Siège social
BAOU DE ROUSTAN RTE DE LA CROIX VALMER, 83350, RAMATUELLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FRANCO MICHEL

Location de logements

Finances de FRANCO MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCO MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCO MICHEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 83350 RAMATUELLESiègeActif

    481 786 903 00015 · ouvert le 01 juillet 2000 · NAF 6820A

  • 83350 RAMATUELLEActif

    481 786 903 00023 · ouvert le 01 mars 2024 · NAF 0121Z

Documents juridiques de FRANCO MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCO MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCO MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCO MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCO MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCO MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCO MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2000

Questions fréquentes sur FRANCO MICHEL

Quel est le numéro SIREN de FRANCO MICHEL ?

Le numéro SIREN de FRANCO MICHEL est 481 786 903. Le SIRET de son siège social est 481 786 903 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96481786903.

Où se situe le siège social de FRANCO MICHEL ?

Le siège social de FRANCO MICHEL est situé Baou de Roustan Rte de la Croix Valmer, 83350 Ramatuelle.

FRANCO MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCO MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCO MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCO MICHEL.

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