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FRANCO MICHEL

Active
Siren490 189 974Entrepreneur individuel91350 GRIGNYCréée le 01 janvier 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 490 189 974, FRANCO MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1998. Elle est domiciliée 24 rue Dedale Appartement 3130, 91350 Grigny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9491Z.

Fiche d'identité de FRANCO MICHEL

Dénomination
FRANCO MICHEL
SIREN
490 189 974
SIRET (siège)
490 189 974 00028
N° TVA intracommunautaire
FR76490189974Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 189 974
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9491Z
Date de création
01 janvier 1998
Siège social
24 RUE DEDALE APPARTEMENT 3130, 91350, GRIGNY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FRANCO MICHEL

Activités des organisations religieuses

Finances de FRANCO MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCO MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCO MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 91350 GRIGNYSiègeActif

    490 189 974 00028 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 9491Z

  • 30000 NIMESFermé

    490 189 974 00010 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 913A

Documents juridiques de FRANCO MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCO MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCO MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCO MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCO MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCO MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCO MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1998

Questions fréquentes sur FRANCO MICHEL

Quel est le numéro SIREN de FRANCO MICHEL ?

Le numéro SIREN de FRANCO MICHEL est 490 189 974. Le SIRET de son siège social est 490 189 974 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76490189974.

Où se situe le siège social de FRANCO MICHEL ?

Le siège social de FRANCO MICHEL est situé 24 rue Dedale Appartement 3130, 91350 Grigny.

FRANCO MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCO MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCO MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCO MICHEL.

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