FRANCO SEBASTIAN

Active

Siren532 985 348Entrepreneur individuel68350 BRUNSTATT-DIDENHEIMCréée le 30 juin 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FRANCO SEBASTIAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 juin 2011 sous le numéro SIREN 532 985 348. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue du Lierre, 68350 Brunstatt-Didenheim. L'entreprise déclare le code NAF 8552Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FRANCO SEBASTIAN

INSEE

Dénomination: FRANCO SEBASTIAN
SIREN: 532 985 348
SIRET (siège): 532 985 348 00046
N° TVA intracommunautaire: FR05532985348Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 532 985 348
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8552Z
Date de création: 30 juin 2011
Siège social: 12 RUE DU LIERRE, 68350, BRUNSTATT-DIDENHEIM
Établissements: 5
Statut: Active

Objet social de FRANCO SEBASTIAN

Enseignement culturel

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Finances de FRANCO SEBASTIAN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de FRANCO SEBASTIAN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FRANCO SEBASTIAN

INSEE

5 établissements, dont 1 en activité.

68350 BRUNSTATT-DIDENHEIMSiègeActif
532 985 348 00046 · ouvert le 29 avril 2019 · NAF 8552Z
68800 THANNFermé
532 985 348 00012 · ouvert le 10 juin 2011 · NAF 8552Z
68800 THANNFermé
532 985 348 00020 · ouvert le 11 mars 2013 · NAF 8552Z
68210 CHAVANNES-SUR-L'ETANGFermé
532 985 348 00038 · ouvert le 01 novembre 2015 · NAF 8552Z
68460 LUTTERBACHFermé
532 985 348 00053 · ouvert le 01 février 2022 · NAF 8552Z

Documents juridiques de FRANCO SEBASTIAN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCO SEBASTIAN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCO SEBASTIAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCO SEBASTIAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCO SEBASTIAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCO SEBASTIAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCO SEBASTIAN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 30 juin 2011

Questions fréquentes sur FRANCO SEBASTIAN

Quel est le numéro SIREN de FRANCO SEBASTIAN ?

Le numéro SIREN de FRANCO SEBASTIAN est 532 985 348. Le SIRET de son siège social est 532 985 348 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05532985348.

Où se situe le siège social de FRANCO SEBASTIAN ?

Le siège social de FRANCO SEBASTIAN est situé 12 rue du Lierre, 68350 Brunstatt-Didenheim.