FRANCO SEBASTIEN

Active

Siren531 255 784Entrepreneur individuel17000 LA ROCHELLECréée le 31 décembre 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FRANCO SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 2009 sous le numéro SIREN 531 255 784. Le siège social de l'entreprise se trouve rue du Docteur Schweitzer Ch la Rochelle, 17000 La Rochelle. L'entreprise déclare le code NAF 8622B comme activité principale.

Fiche d'identité de FRANCO SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: FRANCO SEBASTIEN
SIREN: 531 255 784
SIRET (siège): 531 255 784 00070
N° TVA intracommunautaire: FR37531255784Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 531 255 784
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8622B
Date de création: 31 décembre 2009
Siège social: RUE DU DOCTEUR SCHWEITZER CH LA ROCHELLE, 17000, LA ROCHELLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FRANCO SEBASTIEN

Activités chirurgicales

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Finances de FRANCO SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCO SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FRANCO SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

17000 LA ROCHELLESiègeActif
531 255 784 00070 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 8622B

Documents juridiques de FRANCO SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCO SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCO SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCO SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCO SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCO SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCO SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 31 décembre 2009

Questions fréquentes sur FRANCO SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de FRANCO SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de FRANCO SEBASTIEN est 531 255 784. Le SIRET de son siège social est 531 255 784 00070. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37531255784.

Où se situe le siège social de FRANCO SEBASTIEN ?

Le siège social de FRANCO SEBASTIEN est situé rue du Docteur Schweitzer Ch la Rochelle, 17000 La Rochelle.