FRANCO Sebastien
Active5320Z · Autres activités de poste et de courrier
FRANCO Sebastien est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 juillet 2024, identifié par le SIREN 931 359 160. Le siège social de l'entreprise se trouve 53 ALL des Hauts de l'Aspé, 83700 Saint-Raphaël. Elle exerce une activité de autres activités de poste et de courrier (code NAF 5320Z).
Fiche d'identité de FRANCO Sebastien
INSEE- Dénomination
- FRANCO Sebastien
- SIREN
- 931 359 160
- SIRET (siège)
- 931 359 160 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR58931359160Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 931 359 160
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5320Z - Autres activités de poste et de courrier
- Date de création
- 25 juillet 2024
- Siège social
- 53 ALL des Hauts de l'Aspé, 83700, Saint-Raphaël
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de FRANCO Sebastien
Livreur à domicile de courses, repas à vélo
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Établissements de FRANCO Sebastien
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83700 Saint-RaphaëlSiègeActif
931 359 160 00013 · ouvert le 23 juillet 2024 · NAF 5320Z
Conformité de FRANCO Sebastien
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCO Sebastien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCO Sebastien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCO Sebastien
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-07-25 · Début d'activité : 2024-07-23
- création
Date d'effet : 25 juillet 2024
Questions fréquentes sur FRANCO Sebastien
Quel est le numéro SIREN de FRANCO Sebastien ?
Le numéro SIREN de FRANCO Sebastien est 931 359 160. Le SIRET de son siège social est 931 359 160 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58931359160.
Où se situe le siège social de FRANCO Sebastien ?
Le siège social de FRANCO Sebastien est situé 53 ALL des Hauts de l'Aspé, 83700 Saint-Raphaël.
FRANCO Sebastien est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCO Sebastien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCO Sebastien est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCO Sebastien.
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