FRANCO TOILE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FRANCO TOILE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 décembre 2000, identifiée par le SIREN 433 714 763. Son siège social est situé Dom Domaine de Chosal Site d'Archamps, 74166 Archamps. L'entreprise déclare le code NAF 6201Z comme activité principale. La direction est assurée par ALOYS COLLIGNON en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de FRANCO TOILE
INSEE- Dénomination
- FRANCO TOILE
- SIREN
- 433 714 763
- SIRET (siège)
- 433 714 763 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR75433714763Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 714 763
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Code NAF / APE
- 6201Z
- Date de création
- 12 décembre 2000
- Siège social
- DOM DOMAINE DE CHOSAL SITE D'ARCHAMPS, 74166, ARCHAMPS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de FRANCO TOILE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FRANCO TOILE
INSEEA.N.G.
Commissaire aux comptes titulaire
Depuis la création (12 décembre 2000) · 25 ans
Établissements de FRANCO TOILE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74166 ARCHAMPSSiègeFermé
433 714 763 00011 · ouvert le 23 octobre 2000 · NAF 6201Z
Documents juridiques de FRANCO TOILE
INPIComptes annuels de FRANCO TOILE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCO TOILE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FRANCO TOILE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCO TOILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant FRANCO TOILE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de FRANCO TOILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FRANCO TOILE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS
- création
Date d'effet : 12 décembre 2000
Questions fréquentes sur FRANCO TOILE
Quel est le numéro SIREN de FRANCO TOILE ?
Le numéro SIREN de FRANCO TOILE est 433 714 763. Le SIRET de son siège social est 433 714 763 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75433714763.
Qui dirige FRANCO TOILE ?
FRANCO TOILE est dirigée par ALOYS COLLIGNON, président de sas. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de FRANCO TOILE ?
Le siège social de FRANCO TOILE est situé Dom Domaine de Chosal Site d'Archamps, 74166 Archamps.
FRANCO TOILE est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCO TOILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCO TOILE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCO TOILE.
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