FRANCO VANESSA
Active4799A · Vente à domicile
Enregistré sous le numéro SIREN 535 101 471, FRANCO VANESSA est un entrepreneur individuel créé le 17 septembre 2011. Elle est domiciliée 16 T av de l'Europe, 09000 Foix. FRANCO VANESSA relève du secteur vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de FRANCO VANESSA
INSEE- Dénomination
- FRANCO VANESSA
- SIREN
- 535 101 471
- SIRET (siège)
- 535 101 471 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR15535101471Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 535 101 471
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 17 septembre 2011
- Siège social
- 16 T AV DE L'EUROPE, 09000, FOIX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCO VANESSA
Vente à domicile
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Établissements de FRANCO VANESSA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 09000 FOIXSiègeActif
535 101 471 00014 · ouvert le 17 septembre 2011 · NAF 4799A
Conformité de FRANCO VANESSA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCO VANESSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCO VANESSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCO VANESSA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 septembre 2011
Questions fréquentes sur FRANCO VANESSA
Quel est le numéro SIREN de FRANCO VANESSA ?
Le numéro SIREN de FRANCO VANESSA est 535 101 471. Le SIRET de son siège social est 535 101 471 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15535101471.
Où se situe le siège social de FRANCO VANESSA ?
Le siège social de FRANCO VANESSA est situé 16 T av de l'Europe, 09000 Foix.
FRANCO VANESSA est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCO VANESSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCO VANESSA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCO VANESSA.
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