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FRANCOIS AMELIE

Active
Siren535 015 291Entrepreneur individuel74440 MieussyCréée le 08 octobre 2021

7410Z · Activités spécialisées de design

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

FRANCOIS AMELIE est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 octobre 2021 sous le numéro SIREN 535 015 291. Elle est domiciliée 204 RTE de la Socrie, 74440 Mieussy. FRANCOIS AMELIE relève du secteur activités spécialisées de design (code NAF 7410Z).

Fiche d'identité de FRANCOIS AMELIE

Dénomination
FRANCOIS AMELIE
SIREN
535 015 291
SIRET (siège)
535 015 291 00045
N° TVA intracommunautaire
FR77535015291Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 535 015 291
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z - Activités spécialisées de design
Date de création
08 octobre 2021
Siège social
204 RTE de la Socrie, 74440, Mieussy
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de FRANCOIS AMELIE

Préparation et vente de biscuits et pâtisseries de conservation destinés à la consommation sur place ou à emporter.

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Établissements de FRANCOIS AMELIE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 74440 MieussySiègeActif

    535 015 291 00045 · ouvert le 17 février 2026 · NAF 1072Z

  • 59168 BOUSSOISFermé

    535 015 291 00011 · ouvert le 17 octobre 2011 · NAF 1812Z

  • 74490 SAINT-JEOIREFermé

    535 015 291 00029 · ouvert le 16 septembre 2021 · NAF 7410Z

Conformité de FRANCOIS AMELIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS AMELIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS AMELIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANCOIS AMELIE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-02-17

  1. création

    Date d'effet : 08 octobre 2021

Questions fréquentes sur FRANCOIS AMELIE

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS AMELIE ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS AMELIE est 535 015 291. Le SIRET de son siège social est 535 015 291 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77535015291.

Où se situe le siège social de FRANCOIS AMELIE ?

Le siège social de FRANCOIS AMELIE est situé 204 RTE de la Socrie, 74440 Mieussy.

FRANCOIS AMELIE est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS AMELIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS AMELIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS AMELIE.

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