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FRANCOIS & ANSEL

Active
Siren515 321 735SARL67350 SCHALKENDORFCréée le 13 novembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

FRANCOIS & ANSEL est une SARL immatriculée le 13 novembre 2009 sous le numéro SIREN 515 321 735. Son siège social est situé 17 rue Principale, 67350 Schalkendorf. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale. Elle est dirigée par ISABELLE FRANCOIS, gérant.

Fiche d'identité de FRANCOIS & ANSEL

Dénomination
FRANCOIS & ANSEL
SIREN
515 321 735
SIRET (siège)
515 321 735 00018
N° TVA intracommunautaire
FR72515321735Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 515 321 735
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
13 novembre 2009
Siège social
17 RUE PRINCIPALE, 67350, SCHALKENDORF
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de FRANCOIS & ANSEL

ARCHITECTE

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Finances de FRANCOIS & ANSEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de FRANCOIS & ANSEL

IF

ISABELLE FRANCOIS

Gérant

Depuis la création (13 novembre 2009) · 16 ans

Établissements de FRANCOIS & ANSEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67350 SCHALKENDORFSiègeActif

    515 321 735 00018 · ouvert le 03 septembre 2009 · NAF 7111Z

Documents juridiques de FRANCOIS & ANSEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 novembre 2009

  • Acte

Comptes annuels de FRANCOIS & ANSEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS & ANSEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOIS & ANSEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS & ANSEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FRANCOIS & ANSEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FRANCOIS & ANSEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOIS & ANSEL

17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de saverne

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de saverne

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de saverne

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de saverne

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal d'Instance de saverne

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE

  17. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-09-03

  1. création

    Date d'effet : 13 novembre 2009

Questions fréquentes sur FRANCOIS & ANSEL

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS & ANSEL ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS & ANSEL est 515 321 735. Le SIRET de son siège social est 515 321 735 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72515321735.

Qui dirige FRANCOIS & ANSEL ?

FRANCOIS & ANSEL est dirigée par ISABELLE FRANCOIS, gérant.

Où se situe le siège social de FRANCOIS & ANSEL ?

Le siège social de FRANCOIS & ANSEL est situé 17 rue Principale, 67350 Schalkendorf.

FRANCOIS & ANSEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS & ANSEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS & ANSEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS & ANSEL.

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