FRANCOIS ARNAUD IMMO

Active

Siren478 396 013SCI12000 RODEZCréée le 01 septembre 2004

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,5 k€
Effectif: Non publié

FRANCOIS ARNAUD IMMO est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2004, identifiée par le SIREN 478 396 013. Elle est domiciliée av de la Peyrinie za Bel Air, 12000 Rodez. Son activité principale relève du code NAF 6820B. FRANCOIS ARNAUD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de FRANCOIS ARNAUD IMMO

INSEE

Dénomination: FRANCOIS ARNAUD IMMO
SIREN: 478 396 013
SIRET (siège): 478 396 013 00011
N° TVA intracommunautaire: FR10478396013Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 478 396 013
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 1 500 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 septembre 2004
Siège social: AV DE LA PEYRINIE ZA BEL AIR, 12000, RODEZ
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FRANCOIS ARNAUD IMMO

Propriété, gestion de tous biens mobiliers et immobiliers, toutes Partici- pâtions dans les sociétés et de tous autres biens meubles et immeubles, acquisition, bail, location-vente, propriété et Co-Propriete de terrains

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Finances de FRANCOIS ARNAUD IMMO

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de FRANCOIS ARNAUD IMMO

INSEE

FRANCOIS ARNAUD

Gérant

Depuis la création (01 septembre 2004) · 22 ans

Établissements de FRANCOIS ARNAUD IMMO

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

12000 RODEZSiègeActif
478 396 013 00011 · ouvert le 18 août 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de FRANCOIS ARNAUD IMMO

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 août 2004

Acte

Comptes annuels de FRANCOIS ARNAUD IMMO

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS ARNAUD IMMO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOIS ARNAUD IMMO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS ARNAUD IMMO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FRANCOIS ARNAUD IMMO n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FRANCOIS ARNAUD IMMO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOIS ARNAUD IMMO

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 01 septembre 2004

Questions fréquentes sur FRANCOIS ARNAUD IMMO

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS ARNAUD IMMO ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS ARNAUD IMMO est 478 396 013. Le SIRET de son siège social est 478 396 013 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10478396013.

Qui dirige FRANCOIS ARNAUD IMMO ?

FRANCOIS ARNAUD IMMO est dirigée par FRANCOIS ARNAUD, gérant.

Où se situe le siège social de FRANCOIS ARNAUD IMMO ?

Le siège social de FRANCOIS ARNAUD IMMO est situé av de la Peyrinie za Bel Air, 12000 Rodez.