FRANCOIS BERNADETTE
Active0121Z · Culture de la vigne
FRANCOIS BERNADETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 juillet 1993 sous le numéro SIREN 391 774 213. Elle est domiciliée 1 Imp du Mont Saint Jean, 51200 Epernay. FRANCOIS BERNADETTE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de FRANCOIS BERNADETTE
INSEE- Dénomination
- FRANCOIS BERNADETTE
- SIREN
- 391 774 213
- SIRET (siège)
- 391 774 213 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR35391774213Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 774 213
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 07 juillet 1993
- Siège social
- 1 IMP DU MONT SAINT JEAN, 51200, EPERNAY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FRANCOIS BERNADETTE
Culture de la vigne
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Établissements de FRANCOIS BERNADETTE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 51200 EPERNAYSiègeActif
391 774 213 00022 · ouvert le 01 mai 1994 · NAF 0121Z
- 51200 EPERNAYFermé
391 774 213 00014 · NAF 522E
Conformité de FRANCOIS BERNADETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS BERNADETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCOIS BERNADETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCOIS BERNADETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 juillet 1993
Questions fréquentes sur FRANCOIS BERNADETTE
Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS BERNADETTE ?
Le numéro SIREN de FRANCOIS BERNADETTE est 391 774 213. Le SIRET de son siège social est 391 774 213 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35391774213.
Où se situe le siège social de FRANCOIS BERNADETTE ?
Le siège social de FRANCOIS BERNADETTE est situé 1 Imp du Mont Saint Jean, 51200 Epernay.
FRANCOIS BERNADETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCOIS BERNADETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCOIS BERNADETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS BERNADETTE.
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