FRANCOIS BERNARD
ActiveFRANCOIS BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 317 827 251. Son siège social est situé 21 rue Marc Robert zi de la Prade, 12850 Onet-le-Chateau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 742C.
Fiche d'identité de FRANCOIS BERNARD
INSEE- Dénomination
- FRANCOIS BERNARD
- SIREN
- 317 827 251
- SIRET (siège)
- 317 827 251 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR89317827251Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 317 827 251
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 742C
- Date de création
- 01 janvier 1980
- Siège social
- 21 RUE MARC ROBERT ZI DE LA PRADE, 12850, ONET-LE-CHATEAU
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FRANCOIS BERNARD
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Établissements de FRANCOIS BERNARD
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 12850 ONET-LE-CHATEAUSiègeFermé
317 827 251 00016 · NAF 742C
- 12100 MILLAUFermé
317 827 251 00024 · ouvert le 18 novembre 1988 · NAF 742C
Conformité de FRANCOIS BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCOIS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCOIS BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1980
Questions fréquentes sur FRANCOIS BERNARD
Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS BERNARD ?
Le numéro SIREN de FRANCOIS BERNARD est 317 827 251. Le SIRET de son siège social est 317 827 251 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89317827251.
Où se situe le siège social de FRANCOIS BERNARD ?
Le siège social de FRANCOIS BERNARD est situé 21 rue Marc Robert zi de la Prade, 12850 Onet-le-Chateau.
FRANCOIS BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCOIS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCOIS BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS BERNARD.
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