FRANCOIS BERNARD

Active

Siren349 376 236Entrepreneur individuel88320 MONT-LES-LAMARCHECréée le 01 janvier 1989

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FRANCOIS BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1989 sous le numéro SIREN 349 376 236. Elle est domiciliée à Mont-les-Lamarche (88320). L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de FRANCOIS BERNARD

INSEE

Dénomination: FRANCOIS BERNARD
SIREN: 349 376 236
SIRET (siège): 349 376 236 00015
N° TVA intracommunautaire: FR70349376236Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 349 376 236
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 janvier 1989
Siège social: 88320, MONT-LES-LAMARCHE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FRANCOIS BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de FRANCOIS BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCOIS BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCOIS BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

88320 MONT-LES-LAMARCHESiègeActif
349 376 236 00015 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 6820B

Documents juridiques de FRANCOIS BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCOIS BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOIS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOIS BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1989

Questions fréquentes sur FRANCOIS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS BERNARD ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS BERNARD est 349 376 236. Le SIRET de son siège social est 349 376 236 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70349376236.

Où se situe le siège social de FRANCOIS BERNARD ?

Le siège social de FRANCOIS BERNARD est situé 88320 Mont-les-Lamarche.