FRANCOIS BERNARD

Active

Siren408 781 342Entrepreneur individuel60130 PLAINVALCréée le 03 mars 2019

0149Z · Élevage d'autres animaux

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

FRANCOIS BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 mars 2019 sous le numéro SIREN 408 781 342. Elle est domiciliée à Plainval (60130). Elle exerce une activité de élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de FRANCOIS BERNARD

INSEE

Dénomination: FRANCOIS BERNARD
SIREN: 408 781 342
SIRET (siège): 408 781 342 00022
N° TVA intracommunautaire: FR04408781342Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 408 781 342
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création: 03 mars 2019
Siège social: 60130, PLAINVAL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FRANCOIS BERNARD

Élevage d'autres animaux

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Établissements de FRANCOIS BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

60130 PLAINVALSiègeActif
408 781 342 00022 · ouvert le 03 mars 2019 · NAF 0149Z

Conformité de FRANCOIS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANCOIS BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 03 mars 2019

Questions fréquentes sur FRANCOIS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS BERNARD ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS BERNARD est 408 781 342. Le SIRET de son siège social est 408 781 342 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04408781342.

Où se situe le siège social de FRANCOIS BERNARD ?

Le siège social de FRANCOIS BERNARD est situé à Plainval (60130).