FRANCOIS BERNARD

Active

Siren411 489 610Entrepreneur individuel28630 MIGNIERESCréée le 01 janvier 1970

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 411 489 610, FRANCOIS BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1970. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue de la Chapelle, 28630 Mignieres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de FRANCOIS BERNARD

INSEE

Dénomination: FRANCOIS BERNARD
SIREN: 411 489 610
SIRET (siège): 411 489 610 00013
N° TVA intracommunautaire: FR88411489610Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 411 489 610
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 janvier 1970
Siège social: 12 RUE DE LA CHAPELLE, 28630, MIGNIERES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FRANCOIS BERNARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de FRANCOIS BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCOIS BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCOIS BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

28630 MIGNIERESSiègeFermé
411 489 610 00013 · ouvert le 01 janvier 1970 · NAF 0111Z

Documents juridiques de FRANCOIS BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCOIS BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOIS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOIS BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1970

Questions fréquentes sur FRANCOIS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS BERNARD ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS BERNARD est 411 489 610. Le SIRET de son siège social est 411 489 610 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88411489610.

Où se situe le siège social de FRANCOIS BERNARD ?

Le siège social de FRANCOIS BERNARD est situé 12 rue de la Chapelle, 28630 Mignieres.