FRANCOIS BERNARD
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
FRANCOIS BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2011 sous le numéro SIREN 530 242 635. Elle est domiciliée 26 rue du Canon d'Arcole, 31000 Toulouse. FRANCOIS BERNARD relève du secteur élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de FRANCOIS BERNARD
INSEE- Dénomination
- FRANCOIS BERNARD
- SIREN
- 530 242 635
- SIRET (siège)
- 530 242 635 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR85530242635Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 530 242 635
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 01 janvier 2011
- Siège social
- 26 RUE DU CANON D'ARCOLE, 31000, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCOIS BERNARD
Élevage d'autres animaux
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Établissements de FRANCOIS BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31000 TOULOUSESiègeActif
530 242 635 00015 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 0149Z
Conformité de FRANCOIS BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCOIS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCOIS BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2011
Questions fréquentes sur FRANCOIS BERNARD
Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS BERNARD ?
Le numéro SIREN de FRANCOIS BERNARD est 530 242 635. Le SIRET de son siège social est 530 242 635 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85530242635.
Où se situe le siège social de FRANCOIS BERNARD ?
Le siège social de FRANCOIS BERNARD est situé 26 rue du Canon d'Arcole, 31000 Toulouse.
FRANCOIS BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCOIS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCOIS BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS BERNARD.
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