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FRANCOIS BERNARD

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Siren530 242 635Entrepreneur individuel31000 TOULOUSECréée le 01 janvier 2011

0149Z · Élevage d'autres animaux

FRANCOIS BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2011 sous le numéro SIREN 530 242 635. Elle est domiciliée 26 rue du Canon d'Arcole, 31000 Toulouse. FRANCOIS BERNARD relève du secteur élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de FRANCOIS BERNARD

Dénomination
FRANCOIS BERNARD
SIREN
530 242 635
SIRET (siège)
530 242 635 00015
N° TVA intracommunautaire
FR85530242635Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 530 242 635
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
01 janvier 2011
Siège social
26 RUE DU CANON D'ARCOLE, 31000, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCOIS BERNARD

Élevage d'autres animaux

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Établissements de FRANCOIS BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31000 TOULOUSESiègeActif

    530 242 635 00015 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 0149Z

Conformité de FRANCOIS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANCOIS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2011

Questions fréquentes sur FRANCOIS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS BERNARD ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS BERNARD est 530 242 635. Le SIRET de son siège social est 530 242 635 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85530242635.

Où se situe le siège social de FRANCOIS BERNARD ?

Le siège social de FRANCOIS BERNARD est situé 26 rue du Canon d'Arcole, 31000 Toulouse.

FRANCOIS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS BERNARD.