FRANCOIS BERNARD
Active6820A · Location de logements
FRANCOIS BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 mars 2020 sous le numéro SIREN 882 764 913. Son siège social est situé 2 All du Docteur Ginette Amado villa Caudacienne, 94510 La Queue-en-Brie. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de FRANCOIS BERNARD
INSEE- Dénomination
- FRANCOIS BERNARD
- SIREN
- 882 764 913
- SIRET (siège)
- 882 764 913 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR72882764913Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 882 764 913
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 11 mars 2020
- Siège social
- 2 ALL DU DOCTEUR GINETTE AMADO VILLA CAUDACIENNE, 94510, LA QUEUE-EN-BRIE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCOIS BERNARD
Location de logements
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Établissements de FRANCOIS BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 94510 LA QUEUE-EN-BRIESiègeActif
882 764 913 00019 · ouvert le 11 mars 2020 · NAF 6820A
Conformité de FRANCOIS BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCOIS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCOIS BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 mars 2020
Questions fréquentes sur FRANCOIS BERNARD
Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS BERNARD ?
Le numéro SIREN de FRANCOIS BERNARD est 882 764 913. Le SIRET de son siège social est 882 764 913 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72882764913.
Où se situe le siège social de FRANCOIS BERNARD ?
Le siège social de FRANCOIS BERNARD est situé 2 All du Docteur Ginette Amado villa Caudacienne, 94510 La Queue-en-Brie.
FRANCOIS BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCOIS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCOIS BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS BERNARD.
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