FRANCOIS BERNARD

Active

Siren910 674 373Entrepreneur individuel97190 LE GOSIERCréée le 01 janvier 2022

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 910 674 373, FRANCOIS BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2022. Elle est domiciliée Rte de Grand-Bois villa Betty, 97190 Le Gosier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8211Z.

Fiche d'identité de FRANCOIS BERNARD

INSEE

Dénomination: FRANCOIS BERNARD
SIREN: 910 674 373
SIRET (siège): 910 674 373 00014
N° TVA intracommunautaire: FR89910674373Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 910 674 373
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 24 janvier 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8211Z
Date de création: 01 janvier 2022
Siège social: RTE DE GRAND-BOIS VILLA BETTY, 97190, LE GOSIER
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FRANCOIS BERNARD

Activité de transport

Finances de FRANCOIS BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCOIS BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCOIS BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

97190 LE GOSIERSiègeActif
910 674 373 00014 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 4941B

Documents juridiques de FRANCOIS BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCOIS BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOIS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOIS BERNARD

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

03 mars 2022Créations
Annonce
Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-01-01

24 janvier 2025création
Date d'effet : 01 janvier 2022

Questions fréquentes sur FRANCOIS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS BERNARD ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS BERNARD est 910 674 373. Le SIRET de son siège social est 910 674 373 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89910674373.

Où se situe le siège social de FRANCOIS BERNARD ?

Le siège social de FRANCOIS BERNARD est situé Rte de Grand-Bois villa Betty, 97190 Le Gosier.