FRANCOIS Bernard

Active

Siren991 287 665Entrepreneur individuel30520 Saint-Martin-de-ValgalguesCréée le 03 octobre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FRANCOIS Bernard est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 octobre 2025, identifié par le SIREN 991 287 665. Son siège social est situé 6 RUE Edouard Herriot, 30520 Saint-Martin-de-Valgalgues. Son activité principale relève du code NAF 4941B.

Fiche d'identité de FRANCOIS Bernard

INSEE

Dénomination: FRANCOIS Bernard
SIREN: 991 287 665
SIRET (siège): 991 287 665 00012
N° TVA intracommunautaire: FR50991287665Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 991 287 665
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 04 octobre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4941B
Date de création: 03 octobre 2025
Siège social: 6 RUE Edouard Herriot, 30520, Saint-Martin-de-Valgalgues
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FRANCOIS Bernard

Chauffeur routier indépendant sans véhicules - Conducteur engins BTP

Finances de FRANCOIS Bernard

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCOIS Bernard

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCOIS Bernard

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

30520 Saint-Martin-de-ValgalguesSiègeActif
991 287 665 00012 · ouvert le 09 septembre 2025 · NAF 4941B

Documents juridiques de FRANCOIS Bernard

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCOIS Bernard

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS Bernard. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOIS Bernard

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS Bernard. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS Bernard n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOIS Bernard

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

01 octobre 2025Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-09-09

04 octobre 2025création
Date d'effet : 03 octobre 2025

Questions fréquentes sur FRANCOIS Bernard

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS Bernard ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS Bernard est 991 287 665. Le SIRET de son siège social est 991 287 665 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50991287665.

Où se situe le siège social de FRANCOIS Bernard ?

Le siège social de FRANCOIS Bernard est situé 6 RUE Edouard Herriot, 30520 Saint-Martin-de-Valgalgues.