FRANCOIS BERTRAND
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
FRANCOIS BERTRAND est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 décembre 2009, identifié par le SIREN 518 845 011. Elle est domiciliée Bois de l'Atre, 88150 Igney. Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de FRANCOIS BERTRAND
INSEE- Dénomination
- FRANCOIS BERTRAND
- SIREN
- 518 845 011
- SIRET (siège)
- 518 845 011 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR04518845011Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 518 845 011
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 15 décembre 2009
- Siège social
- BOIS DE L'ATRE, 88150, IGNEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCOIS BERTRAND
Élevage d'autres animaux
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Établissements de FRANCOIS BERTRAND
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88150 IGNEYSiègeActif
518 845 011 00015 · ouvert le 15 décembre 2009 · NAF 0149Z
Conformité de FRANCOIS BERTRAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCOIS BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCOIS BERTRAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 décembre 2009
Questions fréquentes sur FRANCOIS BERTRAND
Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS BERTRAND ?
Le numéro SIREN de FRANCOIS BERTRAND est 518 845 011. Le SIRET de son siège social est 518 845 011 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04518845011.
Où se situe le siège social de FRANCOIS BERTRAND ?
Le siège social de FRANCOIS BERTRAND est situé Bois de l'Atre, 88150 Igney.
FRANCOIS BERTRAND est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCOIS BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCOIS BERTRAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS BERTRAND.
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