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FRANCOIS BRAYAN

Active
Siren849 819 495Entrepreneur individuel79270 LE VANNEAUCréée le 16 juin 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 849 819 495, FRANCOIS BRAYAN est un entrepreneur individuel créé le 16 juin 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 B chemin Neuf, 79270 Le Vanneau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C.

Fiche d'identité de FRANCOIS BRAYAN

Dénomination
FRANCOIS BRAYAN
SIREN
849 819 495
SIRET (siège)
849 819 495 00029
N° TVA intracommunautaire
FR28849819495Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 849 819 495
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
16 juin 2023
Siège social
9 B CHEMIN NEUF, 79270, LE VANNEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCOIS BRAYAN

Travaux de maçonnerie

Finances de FRANCOIS BRAYAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCOIS BRAYAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCOIS BRAYAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79270 LE VANNEAUSiègeActif

    849 819 495 00029 · ouvert le 15 juin 2023 · NAF 4399C

Documents juridiques de FRANCOIS BRAYAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juin 2023

  • Acte

Comptes annuels de FRANCOIS BRAYAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS BRAYAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOIS BRAYAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS BRAYAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS BRAYAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOIS BRAYAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 juin 2023

Questions fréquentes sur FRANCOIS BRAYAN

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS BRAYAN ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS BRAYAN est 849 819 495. Le SIRET de son siège social est 849 819 495 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28849819495.

Où se situe le siège social de FRANCOIS BRAYAN ?

Le siège social de FRANCOIS BRAYAN est situé 9 B chemin Neuf, 79270 Le Vanneau.

FRANCOIS BRAYAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS BRAYAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS BRAYAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS BRAYAN.

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