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Francois Brice

Active
Siren980 842 348Entrepreneur individuel76270 SAINT-SAIRE
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Francois Brice est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 980 842 348. Son siège social est situé 135 rue de la Gare, 76270 Saint-Saire. Son activité principale relève du code NAF 4520A.

Fiche d'identité de Francois Brice

Dénomination
Francois Brice
SIREN
980 842 348
SIRET (siège)
980 842 348 00016
N° TVA intracommunautaire
FR46980842348Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 980 842 348
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4520A
Date de création
-
Siège social
135 RUE DE LA GARE, 76270, SAINT-SAIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Francois Brice

MECANIQUE AUTOMOBILE

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Finances de Francois Brice

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de Francois Brice

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de Francois Brice

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76270 SAINT-SAIRESiègeActif

    980 842 348 00016 · ouvert le 13 octobre 2023 · NAF 4520A

Documents juridiques de Francois Brice

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de Francois Brice

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Francois Brice. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Francois Brice

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Francois Brice. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Francois Brice n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Francois Brice

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur Francois Brice

Quel est le numéro SIREN de Francois Brice ?

Le numéro SIREN de Francois Brice est 980 842 348. Le SIRET de son siège social est 980 842 348 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46980842348.

Où se situe le siège social de Francois Brice ?

Le siège social de Francois Brice est situé 135 rue de la Gare, 76270 Saint-Saire.

Francois Brice est-elle toujours en activité ?

Oui, Francois Brice est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Francois Brice est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Francois Brice.

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