FRANCOIS CHANTAL

Active

Siren404 186 785Entrepreneur individuel54800 BRUVILLECréée le 02 février 1995

4799A · Vente à domicile

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

FRANCOIS CHANTAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 février 1995 sous le numéro SIREN 404 186 785. Son siège social est situé 5 rue de la Fontaine, 54800 Bruville. Elle exerce une activité de vente à domicile (code NAF 4799A).

Fiche d'identité de FRANCOIS CHANTAL

INSEE

Dénomination: FRANCOIS CHANTAL
SIREN: 404 186 785
SIRET (siège): 404 186 785 00014
N° TVA intracommunautaire: FR33404186785Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 404 186 785
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4799A - Vente à domicile
Date de création: 02 février 1995
Siège social: 5 RUE DE LA FONTAINE, 54800, BRUVILLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FRANCOIS CHANTAL

Vente à domicile

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Établissements de FRANCOIS CHANTAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

54800 BRUVILLESiègeActif
404 186 785 00014 · ouvert le 02 février 1995 · NAF 4799A

Conformité de FRANCOIS CHANTAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS CHANTAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS CHANTAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANCOIS CHANTAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 02 février 1995

Questions fréquentes sur FRANCOIS CHANTAL

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS CHANTAL ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS CHANTAL est 404 186 785. Le SIRET de son siège social est 404 186 785 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33404186785.

Où se situe le siège social de FRANCOIS CHANTAL ?

Le siège social de FRANCOIS CHANTAL est situé 5 rue de la Fontaine, 54800 Bruville.