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FRANCOIS CLAUDE

Active
Siren509 814 588Entrepreneur individuel88400 GERARDMERCréée le 01 février 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 509 814 588, FRANCOIS CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 1er février 2009. Elle est domiciliée 15 rue Kleber Apt 03, 88400 Gerardmer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9609Z.

Fiche d'identité de FRANCOIS CLAUDE

Dénomination
FRANCOIS CLAUDE
SIREN
509 814 588
SIRET (siège)
509 814 588 00018
N° TVA intracommunautaire
FR59509814588Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 814 588
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
01 février 2009
Siège social
15 RUE KLEBER APT 03, 88400, GERARDMER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCOIS CLAUDE

Autres services personnels n.c.a.

Finances de FRANCOIS CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCOIS CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FRANCOIS CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88400 GERARDMERSiègeActif

    509 814 588 00018 · ouvert le 01 février 2009 · NAF 9609Z

Documents juridiques de FRANCOIS CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCOIS CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOIS CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOIS CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2009

Questions fréquentes sur FRANCOIS CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS CLAUDE ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS CLAUDE est 509 814 588. Le SIRET de son siège social est 509 814 588 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59509814588.

Où se situe le siège social de FRANCOIS CLAUDE ?

Le siège social de FRANCOIS CLAUDE est situé 15 rue Kleber Apt 03, 88400 Gerardmer.

FRANCOIS CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS CLAUDE.

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